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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX
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PANI-MOULE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PANI-MOULE
BH CREADEX Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98753590
Date de dépôt :
09/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/10/2018

Présentation de la marque PANI-MOULE

Déposée le 9 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PANI-MOULE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BH CREADEX domicilié(e) La Batelière, Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2388267) - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 717 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREDEMA domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388267) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PANI-MOULE est expirée depuis le 9 octobre 2018.

BH CREADEX a également déposé les autres marques suivantes : PANI - MOULO , OCTORON , OCTOPUCE , PANI-COLOR , PANIWOOD , PANI - DOUCH , (Marque figurative) , PANIPOUSSE , PANI - PIE , La Barquette de Sologne


BH CREADEX Société à responsabilité limitée - La Batelière, Hameau des Bouchats,45240 MENESTREAU EN VILLETTE (dossier no 2388267) - 45240 - France - SIREN 408717684


BREDEMA - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2388267) - 75002 - France


Inscription le 5 octobre 1999 - Concession de licence n°286016 - Publication au BOPI 1999-10-05

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2008 n°2388267 - Publication au BOPI 2008-10-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Inscription le 21 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506731 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21

Ustensiles non électriques et récipients pour cuisiner, en bois, en lamelle de bois ou en osier. Moules et barquettes en bois ou en lamelles de bois destinés à la cuisson du pain, de la pâtisserie, des pâtes à tartes et d'autres produits alimentaires ou destinés à faire lever la pâte. Pain, pâtisserie et confiseries. Pâte à pain, pâtons, pâtes à tarte.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.